Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chocobinette
Mle Loubet Janie

Numéro de dépôt :
4059511
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2024
Chocobinette de Loubet Janie

Présentation de la marque Chocobinette

Déposée le 8 janvier 2014 par mademoiselle Loubet Janie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chocobinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est mademoiselle Loubet Janie domicilié(e) Z.A. La Baute, 18 rue de Mélaudie - 81990 - LE SEQUESTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Loubet Janie domicilié(e) Z.A. La Baute, 18 rue de Mélaudie - 81990 - LE SEQUESTRE - France.

La marque Chocobinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocobinette est expirée depuis le 8 janvier 2024.

Loubet Janie a également déposé les autres marques suivantes : La Gimblette , Le Petit Jeannot


Mle Loubet Janie - Z.A. La Baute, 18 rue de Mélaudie - 81990 - LE SEQUESTRE - France


Mle Loubet Janie - Z.A. La Baute, 18 rue de Mélaudie - 81990 - LE SEQUESTRE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.